Mentions légales
ÉDITION
Le site www.sancybougie.com est la propriété pleine et entière de FERNANDEZ Océane
-
Raison sociale : EI LIMPREVU / Marque déposée SANCY BOUGIE
-
Forme juridique : Entreprise individuelle
-
Nom - Prénom et adresse du siège : LIMPREVU – SANCY BOUGIE Rue Pierre Celeirol, 63790 Murol
-
SIREN : 795162395
-
Numéro d'identification à la TVA : FR50795162395
-
Adresse de la boutique : Rue George Sand 63790 Murol
-
Téléphone : +33 (0)7 60 24 21 59
-
Email : sancybougie@gmail.com
-
Responsable de publication : FERNANDEZ Océane
-
MARQUES - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation notamment relative aux droits d'auteur ou à l'image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images… sont la propriété de la société LIMPREVU – Sancy bougie ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au profit de la société. La marque Sancy bougie est déposée à l'INPI et par le fait est protégée. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que notamment textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de l'entreprise ou des titulaires des droits. Le non-respect de cette interdiction peut notamment constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d'une action pénale.
DYSFONCTIONNEMENT
Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, résultant de l'utilisation de ce site Web, ou de l'impossibilité pour un tiers de l'utiliser, ou d'un mauvais fonctionnement, d'une interruption, d'un virus ou encore d'un problème de ligne ou de système.
COOKIES
Cette rubrique vous permet d'en savoir plus sur l'origine et l'usage des informations de navigation traitées à l'occasion de votre consultation de notre site www.sancybougie.com
Lors de votre consultation du site, des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers appelés "Cookies" installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, Smartphone, etc.).
Pour plus d'information, veuillez cliquer ici.
RESPONSABILITÉ
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site sancybougie.com peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la responsabilité de la société SARL Sancy bougie
La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents du site de Sancy bougie est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de Sancy bougie et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.
La responsabilité de Sancy bougie ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.
La consultation du site sancybougie.com présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions (consultable librement ici).
PUBLICATIONS DES UTILISATEURS
Le site permet aux membres de publier leurs avis/commentaires sur les produits proposées. Dans ses publications, le membre s’engage à respecter les règles de la Netiquette (règles de bonne conduite de l’internet) et les règles de droit en vigueur. Le site peut exercer une modération sur les publications et se réserve le droit de refuser leur mise en ligne, sans avoir à s’en justifier auprès du membre. Le membre reste titulaire de l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle. Mais en publiant une publication sur le site, il cède à la société éditrice le droit non exclusif et gratuit de représenter, reproduire, adapter, modifier, diffuser et distribuer sa publication, directement ou par un tiers autorisé, dans le monde entier, sur tout support (numérique ou physique), pour la durée de la propriété intellectuelle.
Le membre cède notamment le droit d'utiliser sa publication sur internet et sur les réseaux de téléphonie mobile.
La société éditrice s'engage à faire figurer le nom du membre à proximité de chaque utilisation de sa publication. Tout contenu mis en ligne par l'utilisateur est de sa seule responsabilité. L'utilisateur s'engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tierces personnes. Tout recours en justice engagé par un tiers lésé contre le site sera pris en charge par l'utilisateur. Le contenu de l'utilisateur peut être à tout moment et pour n'importe quelle raison supprimé ou modifié par le site, sans préavis.
HÉBERGEMENT DU SITE www.sancybougie.com
WIX.COM France SAS
19 Boulevard Malesherbes
75008 Paris